Menu Fermer

Mentions légales

Le site citytri.fr est la propriété de et a été conçu et éditer par :

CityTRI
3 RUE DE LA MELONNIERE
92500
RUEIL MALMAISON
France

société par actions simplifiée au capital de 1000 €

SIRET (siege) 85089970900016

TVA: FR94850899709

Hébergement

OVH, 2 Rue Kellerman 59100 Roubaix

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.citytri.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.citytri.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par CityTRI, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.citytri.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Gestion des données personnelles 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.citytri.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.citytri.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause CityTRI ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.citytri.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.citytri.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Cette demande doit être envoyé à CityTRI, 3 rue de la melonniere 92500 rueil malmaison.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.citytri.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de CityTRI et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.citytri.fr.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Retrouvez en détails les conditions d’utilisation des données personnelles collectées sur notre page

Credits

Propriété intellectuelle :
L’intégralité du site www.citytri.fr et l’ensemble de ses sous-domaines est la propriété exclusive de CityTRI (textes, photos, visites virtuelles, images et tout autre élément). Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du site est formellement interdite.

Contenu :
L’éditeur se dégage de toutes responsabilités concernant tout dommage direct ou indirect de quelque nature qu’il soit, lié à l’éventuelle absence d’exactitude, de fiabilité, de pertinence, d’exhaustivité, d’actualité du présent site. La plus grande attention à l’élaboration du contenu de ce site a été apportée mais des erreurs peuvent apparaître. C’est pourquoi il est précisé que ledit contenu est non contractuel et fourni à titre indicatif. L’éditeur se réserve le droit de modifier, de corriger, ou de supprimer des informations sur ce site, à tout moment et sans préavis.

Technologies :
Pour des raisons liées à la technologie employée, un cookie de session peut vous être proposé au cours de votre navigation à des fins de mesure de l’audience du site. Vous pouvez refuser ce cookie ou le supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. De plus, ce site respecte les normes de développement du W3C et est optimisé pour les navigateurs suivants : Internet Explorer (8+), Firefox, Chrome, Opera et Safari.